Infos Légales :

Copyright © SARL BHL 2006-2010. Tous droits réservés. SARL BHL a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de SARL BHL. La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l'accord préalable et écrit de SARL BHL. La dénomination BHL et le logo BHL sont propriété de SARL BHL. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de SARL BHL, est susceptible d'en constituer la contrefaçon. Elle n'engagera par ailleurs d'aucune manière la responsabilité de SARL BHL. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont objet de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, propriétés de SARL BHL. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droit est autorisée moyennant mention de la source. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de SARL BHL.Les renseignements, présentations et illustrations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de SARL BHL de quelque manière que ce soit. En conséquence SARL BHL décline toute responsabilité : pour tous dommages, directs et/ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site. pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations. Données personnelles : Votre droit à la vie privée nous est important. En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site internet feront l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) (déclaration en cours). L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi de 1978 susvisée : que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site Internet pourront être transmis et exploités par Carmen Immobilier ; qu'il dispose en outre d'un droit d'accès et de rectification portant sur ses données en écrivant à BHL, 20 Bd De Gaulle BP30209 64702 HENDAYE CEDEX France ou par email à l'adresse contact@carmen-immobilier.com. que les questions précédées de la mention (*) ont un caractère obligatoire. Conformément aux législations de protection des données personnelles, il s'agit d'un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations : pour des raisons de sécurité, le service concerné devra donc vérifier son identité afin d'éviter toute communication d'informations confidentielles le concernant à une autre personne qu'elle. En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie de vos informations telles que rectifiées.